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		<title><![CDATA[STARSIG FORUM - Tous les forums]]></title>
		<link>http://www.starsig.com/forum/</link>
		<description><![CDATA[STARSIG FORUM - http://www.starsig.com/forum]]></description>
		<pubDate>Wed, 23 Jul 2008 22:48:21 +0100</pubDate>
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		<item>
			<title><![CDATA[salut a tous le monde]]></title>
			<link>http://www.starsig.com/forum/showthread.php?tid=35</link>
			<pubDate>Tue, 20 May 2008 13:40:02 +0100</pubDate>
			<guid isPermaLink="false">http://www.starsig.com/forum/showthread.php?tid=35</guid>
			<description><![CDATA[salut a tout le monde<br />
<br />
je suis impressionné par ce site vraiment je felicite les gens qui l'ont concu c'est espace tres convivial d'echange d'informations et de données dans le domaine de l'information geographique l'amenagement du territoire et l'environnement etc moi je suis ingenieur en amenagement du territoire je travailles dans un bureau d'etude national j'attend enormement de ce site en matiere d'aide pour la prise en main et la  maitrise des logiciels sig arcgis et mapinfo <br />
je veux a tout pris commencer avec arcgis qui offre des possibilités phenomenales en matires de traitement de modelisation de l'information geographique a qui dois je m'adresser s'il vous plait puisque je viens juste de m'enregister sur ce site et ce forum vraiment super<br />
<br />
cyphax<br />
ingenieur en amenagement du territoire<br />
et la protection de l'environnement]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[salut a tout le monde<br />
<br />
je suis impressionné par ce site vraiment je felicite les gens qui l'ont concu c'est espace tres convivial d'echange d'informations et de données dans le domaine de l'information geographique l'amenagement du territoire et l'environnement etc moi je suis ingenieur en amenagement du territoire je travailles dans un bureau d'etude national j'attend enormement de ce site en matiere d'aide pour la prise en main et la  maitrise des logiciels sig arcgis et mapinfo <br />
je veux a tout pris commencer avec arcgis qui offre des possibilités phenomenales en matires de traitement de modelisation de l'information geographique a qui dois je m'adresser s'il vous plait puisque je viens juste de m'enregister sur ce site et ce forum vraiment super<br />
<br />
cyphax<br />
ingenieur en amenagement du territoire<br />
et la protection de l'environnement]]></content:encoded>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[GPS Garmin eTREX VISTA  HCX]]></title>
			<link>http://www.starsig.com/forum/showthread.php?tid=34</link>
			<pubDate>Wed, 20 Feb 2008 16:31:32 +0100</pubDate>
			<guid isPermaLink="false">http://www.starsig.com/forum/showthread.php?tid=34</guid>
			<description><![CDATA[bonjour, je vend ce gps avec tout ces accessoires, il est en très bon état.<br />
voila quelques caractéristiques:<br />
<br />
Le eTrex Vista Hc comprend un compas électronique intégré qui offre des informations même lorsque vous restez debout sans bouger, et son altimètre baromètrique recherche les changements de pression atmosphèrique afin de trouver votre altitude précise. Vous pouvez même utiliser votre altimètre pour retracer les variations de la pression atmosphèrique sur votre baromètre, qui peut vous aider à garder un oeil sur les changements qui pourraient survenir dans les conditions météorologiques<br />
<br />
Augmentez votre mémoire<br />
Ajouter de la cartographie est maintenant plus facile que jamais grâce au port pour carte microSD du Vista HCx. Premièrement, insérez une carte de données microSD prétéléchargées pour vos excursions terrestres ou nautiques. Sinon, insérez une carte MapSource avec des cartes routières détaillées, et le Vista HCx vous offrira des directions détour-par-détour jusqu’à votre destination. Le port pour carte microSD est situé à l’intérieur du compartiment pour la pile, qui résistant à l’eau, vous n’avez donc pas à vous inquiéter qu’il soit mouillé.<br />
<br />
Amenez le n’importe ou<br />
Comme tous les autres appareils de la série eTrex, le Vista HCx est léger et compact – la grosseur parfaite pour tous vos voyages.<br />
<br />
eTrex Vista Hcx : Sortez, puis partez !<br />
Les feuillages épais et les canyons profonds n’effraient pas le solide eTrex Vista HCx. Ce récepteur à haute sensibilité tient un signal GPS dans les environnements les plus difficiles. Similaire au Vista Cx, ce navigateur portatif possède aussi un écran couleur brillant, un altimètre barométrique, un compas électronique, un port pour carte microSD et l’option de routage automatique, pour partout ou l’aventure vous entraînera !<br />
<br />
Profitez d’une réception claire<br />
Avec son récepteur haute sensibilité, compatible Wass, le eTrex Vista HCx localise votre position rapidement et précisément et maintient sa position GPS même sous une couverture ou dans un ravin profond. L’avantage est clair – peu importe si vous êtes sous un feuillage épais ou seulement près d’arbres ou d’édifices hauts, vous pouvez compter sur le eTrex Vista HCx pour vous aider à retrouver votre route lorsque vous en avez le plus besoin.<br />
<br />
<br />
<br />
Caractéristiques additionnelles<br />
<br />
Résistant à l’eau, donc il peut contrer les éléments ou survivre à une plongée accidentelle dans l’eau. Écran 256 couleurs, lisible soleil, ce qui rend facile de distinguer les détails de la cartographie – en plus, il est beau ! Connexion USB pour ordinateur rapide, donc vous pouvez facilement transférer des waypoints ou d’autres données sur votre ordinateur.<br />
<br />
<br />
    * Caractéristiques et performances<br />
    * Cartes et données internes<br />
    * Dispositifs<br />
    * Autres <br />
<br />
Dimension de l'appareil 	: 	4.2<br />
Taille de l'écran 	: 	1.3<br />
Résolution de l'écran 	: 	176 x 220 pixels<br />
Type d'écran 	: 	256 level color TFT<br />
Poids 	: 	5.5 oz (156 g) with batteries<br />
Type de pile 	: 	2 AA batteries<br />
Autonomie 	: 	25 hours<br />
Resistance à l'eau 	: 	Oui (IPX7)<br />
Flottaison 	: 	Non<br />
Récepteur à haute performances 	: 	Oui<br />
Interface pour PC 	: 	USB<br />
Compatible rohs 	: 	Oui<br />
]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[bonjour, je vend ce gps avec tout ces accessoires, il est en très bon état.<br />
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Caractéristiques additionnelles<br />
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    * Caractéristiques et performances<br />
    * Cartes et données internes<br />
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    * Autres <br />
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Dimension de l'appareil 	: 	4.2<br />
Taille de l'écran 	: 	1.3<br />
Résolution de l'écran 	: 	176 x 220 pixels<br />
Type d'écran 	: 	256 level color TFT<br />
Poids 	: 	5.5 oz (156 g) with batteries<br />
Type de pile 	: 	2 AA batteries<br />
Autonomie 	: 	25 hours<br />
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Flottaison 	: 	Non<br />
Récepteur à haute performances 	: 	Oui<br />
Interface pour PC 	: 	USB<br />
Compatible rohs 	: 	Oui<br />
]]></content:encoded>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[formation géomatique]]></title>
			<link>http://www.starsig.com/forum/showthread.php?tid=33</link>
			<pubDate>Sat, 16 Feb 2008 12:06:48 +0100</pubDate>
			<guid isPermaLink="false">http://www.starsig.com/forum/showthread.php?tid=33</guid>
			<description><![CDATA[Bonjour:<br />
J'ai l'attention de suivre une formation de SIG pour obtenir le certificat de géomatique et de cartographie, je veux bien savoir plus sur le marché national et le future de SIG en Algérie.<br />
Grand merc:)i]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[Bonjour:<br />
J'ai l'attention de suivre une formation de SIG pour obtenir le certificat de géomatique et de cartographie, je veux bien savoir plus sur le marché national et le future de SIG en Algérie.<br />
Grand merc:)i]]></content:encoded>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[Télédétection et images satellites]]></title>
			<link>http://www.starsig.com/forum/showthread.php?tid=32</link>
			<pubDate>Tue, 29 Jan 2008 11:21:23 +0100</pubDate>
			<guid isPermaLink="false">http://www.starsig.com/forum/showthread.php?tid=32</guid>
			<description><![CDATA[Salut tout le monde,<br />
<br />
Je veux creer se topic pour l'aide et l'échange des idées sur la télédétection spatiale et les images satellites de notre pays. <br />
<br />
Merci.]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[Salut tout le monde,<br />
<br />
Je veux creer se topic pour l'aide et l'échange des idées sur la télédétection spatiale et les images satellites de notre pays. <br />
<br />
Merci.]]></content:encoded>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[SONDAGE]]></title>
			<link>http://www.starsig.com/forum/showthread.php?tid=31</link>
			<pubDate>Tue, 22 Jan 2008 01:50:29 +0100</pubDate>
			<guid isPermaLink="false">http://www.starsig.com/forum/showthread.php?tid=31</guid>
			<description><![CDATA[Que ce que vous attendez de STARSIG]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[Que ce que vous attendez de STARSIG]]></content:encoded>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[Les instruments d’Urbanisme en Algerie]]></title>
			<link>http://www.starsig.com/forum/showthread.php?tid=29</link>
			<pubDate>Thu, 17 Jan 2008 01:21:33 +0100</pubDate>
			<guid isPermaLink="false">http://www.starsig.com/forum/showthread.php?tid=29</guid>
			<description><![CDATA[Les instruments d’urbanisme, dont il s’agit dans ce chapitre sont les plans d’urbanisme proprement dit, c’est-à-dire ceux qui concernent l’échelle de la partie de ville, de la ville ou de l’agglomération. Dans l’environnement juridique Algérien d’aujourd’hui, ce sont le Plan d’Occupation de Sols (P.O.S) et la Plan Directeur d’Aménagement et d’Urbanisme (P.D.A.U), tels que définis par la lois n°91-29-177 et n°91-29-178, du 28 mai 1991.<br />
OBJECTIFS :<br />
*-Connaître l’environnement juridique de la pratique urbanistique en Algérie ;<br />
*-S’initier aux méthodologies d’élaboration des instruments d’urbanisme en Algérie ;<br />
*- Identifier les objectifs de chacun des ces instruments, selon son échelle et son objet ;<br />
*- Entrevoir le décalage existant entre les objectifs théoriques de ces instruments et la réalité de la pratique urbanistique et de l’espace urbain ;<br />
Identifier les atouts et les faiblesses des instruments d’urbanisme en Algérie ;<br />
*- Connaître les dossiers réglementaires et graphiques de ces instruments ;<br />
*-Connaître les différents types de servitudes légales en urbanisme ;<br />
*- Décrire les procédures juridiques d’adoption et d’approbation des instruments d’urbanisme en vigueur<br />
1-LE PLAN DIRECTEUR D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME<br />
<br />
A- DEFINITION<br />
Le plan directeur d'aménagement et d'urbanisme (P.D.A.U.) est un plan directeur au sens classique du terme. Il est, à la fois : un guide de gestion et de prévision, pour les décideurs locaux (commune), un programme d'équipe¬ments et d'infrastructures, pour la ville ou l'agglomération, et un zonage du territoire communal.<br />
Le P.D.A.U. concerne l'échelle de la ville ou de l'agglomération, autrement dit l'échelle de la commune ou d'un groupement de communes ayant de fortes solidarités socio-économiques, morphologiques ou infrastructurelles, il est alors dit intercommunal.<br />
Le P.D.A.U. est obligatoire pour toutes les communes désirant avoir une poli¬tique urbaine ambitieuse, car en son absence, la marge de manoeuvre dé la col¬lectivité se réduit à la gestion de l'urbanisation sur la base de règles générales très sommaires.<br />
Le P.D.A.U. est un instrument de planification à long terme, dans la mesu¬re où il prévoit des urbanisations futures (15-20 ans).<br />
Le P.D.A.U. il fixe les références des différents P.O.S. de la commune ou des communes concernées, c'est-à-dire les périmètres des P.O.S à réaliser.<br />
B- OBJECTIFS<br />
Les principaux objectifs du P.D.A.U. sont:<br />
• La rationalisation de l'utilisation des espaces urbains et périurbains<br />
• La mise en place d'une urbanisation protectrice et préventive<br />
Protectrice des périmètres sensibles, des sites (naturels ou culturels) et des paysages, et préventive des risques naturels pour les établissements humains (inondations, glissements de terrain...).<br />
• La réalisation de l'intérêt général :<br />
Par la programmation des équipements collectifs et des infrastructures et l'identification des terrains nécessaires à leur localisation.<br />
• La prévision de l'urbanisation future et de ses règles<br />
C'est l'objectif principal de tout plan directeur.<br />
C- MECANISMES DE PREVISION<br />
L'objectif principal du P.D.A.U. est de prévoir l'urbanisation future et ses règles. Mais que prévoit le P.D.A.U. concrètement ?<br />
Le PDAU. Détermine des entités urbaines ou secteurs.- selon le vocabu¬laire de la loi - et prévoit leur évolution dans le temps ; fixe les emplacements des projets d'intérêt général et d'utilité publique ; détermine les limites des futurs P.O.S. ; et fixe, pour chaque secteur, des dispositions réglementaires générales. Les différents types de secteurs sont<br />
*-Les secteurs urbanisés U Ce sont des secteurs déjà urbanisés à la date d'établissement du plan. Leurs tissus urbains présentent une densité des constructions relativement élevée et une concentration d'activités de longue date.<br />
*-Les secteurs à urbaniser AU: il s'agit des secteurs appelés à connaître une forte urbanisation dans des délais, plus ou moins longs, mais ne dépas¬sant pas les dix ans.<br />
*-Les secteurs d'urbanisation future UF: ce sont des secteurs appelés à connaître une urbanisation à long terme. La problématique du P.D.A.U. est, dans ce cas, de préserver les potentialités du développement futur de la ville ou de l'agglomération<br />
Par ailleurs, il peut exister des zones spéciales autonomes incluses dans les divers secteurs d'urbanisation, comme<br />
• les zones d'activités particulières : zones d'activité industrielle (Z.I.) ; zones d'activité commerciale (Z.A.C.) ; zones d'expansion touristique (Z.E.T.) ; et il y a quelques années les zones d'habitat urbain nouvelles (Z.H.U.N.), pour ce qui est des anciens P.U.D.<br />
• les périmètres réservés à un usage spécifique, tels que les décharges publiques, les cimetières, les fourrières...<br />
• La détermination des limites des futurs P.O.S. : Par ailleurs, le P.D.A.U. opère une autre division du territoire communal qui concerne les périmètres - termes de référence - des P.O.S.<br />
haque secteur d'urbanisation est généralement subdivisé en zones homo¬gènes, dont les règlements spécifiques sont établis dans le cadre des P.O.S. Les secteurs urbanisés U, en zones U 1, U2, U3... ; les secteurs à urbaniser AU, en zones AU1, AU2, AU3... ; les secteurs d'urbanisation future, en zones UF1, UF2, UF3... ; les secteurs non urbanisables NU, en zones NU 1, NU2, NU3...<br />
D- METHODOLOGIE<br />
Il est bien entendu que pour le P.D.A.U., et pour tout projet d'urbanisme, il n'existe pas de méthodologie-type d'élaboration des prévisions.<br />
e Les données nécessaires pour une étude de P.D.A.U. et le diagnostic<br />
Le travail de diagnostic reprend, grosso modo, les grandes lignes de la démarche d'analyse mais avec les simpli¬fications qu'opèrent les chargés de l'étude. Car, comme il a été rappelé maintes fois, il n'existe pas de démarche d'analyse type et encore moins de démarche de projet type.<br />
Ceci dit, deux éléments du diagnostic sont déterminants dans une situation réelle de projet et il serait utile de les rappeler car ils ne font souvent pas partie du programme d'enseignement des universités et des écoles d'architecture et d'urbanisme. D'abord, la connaissance du marché foncier notamment la natu¬re de la propriété et les prix de terrains selon les secteurs. Ensuite, l'état des finances locales qui est la résultante des recettes communales (taxes locales de toute nature), des subventions de l'État et de la contribution privée c'est-à-dire d'agents économiques qui peuvent ainsi encourager la commune à se doter d'un PD.A.U. et à se donner, par conséquent, des projets d'urbanisation ambitieux.<br />
Ces données sont indispensables pour la commune qui apprécie de cette manière son aptitude à réaliser concrètement le P.D.A.U. et ses objectifs et se fixe ainsi un programme conforme à ses possibilités réelles.<br />
• Les propositions d'aménagement : le diagnostic permet de mettre en place les mécanismes de la prévision, notamment l'identification des secteurs d'urbanisation et leur évolution future.<br />
Comme toute démarche prospective, l'élaboration du P.D.A.U. doit envi¬sager plusieurs hypothèses d'évolution du territoire communal ou variantes de développement. Le choix définitif d'une variante, par la commune, est conditionné par le projet communal et l'évaluation des avantages et des inconvénients de chaque variante sur la base des tendances d'évolution sou¬haitables, de la cohérence dans l'affectation des sols, du coût de l'urbanisa¬tion confronté aux finances locales (réalisation des infrastructures, coût de l'expropriation, programmes d'équipements) et des domaines d'investisse¬ment souhaités (promotion immobilière, tourisme, industrie...).<br />
La variante choisie sera réalisée selon un scénario fixant les délais d'exé¬cution des objectifs pour chaque secteur, les dispositions réglementaires (droits de construire et activités, servitudes légales) et les périmètres des P.O.S. et leurs orientations.<br />
E- CONTENU<br />
Le dossier réglementaire du P.D.A.U. comporte, au minimum<br />
• Un rapport d'orientation (écrit) : dans lequel sont décrites les grandes lignes du diagnostic, le projet communal et le parti d'aménagement, desquels découle la variante de développement retenue.<br />
Ce rapport aborde de manière synthétique l'analyse de l'état initial ainsi que les principales contraintes du site, de l'économie et de l'environnement. Il définit les besoins prévisionnels, par rapport à l'évolution de la population et des emplois (demande foncière, en équipements et en infrastructures). Il montre l'impact et les incidences qu'aura l'application du P.D.A.U. sur la commune, son site et son environnement.<br />
En général, un rapport de présentation doit traiter des questions suivantes, selon le plan type ci-après:<br />
1*Généralités ;<br />
2* Constat De La Situation Actuelle : population, économie, équipement, réseaux et assainissement ;<br />
3* Perspectives De Développement : particularités du site, développement de l'urbanisation et de la construction au cours des dernières années, projets et volonté de la municipalité ;<br />
4* Actions A Entreprendre : programmation, réservation de terrains, investissements_<br />
5* Parti D'aménagement : principes dominants, secteurs, voirie, assainissement...<br />
6* Un Règlement (Ecrit) : qui fixe les affectations des sols (activités domi¬nantes, programmes d'équipement, infrastructures) ; les droits de construire ; les servitudes légales et dispositions particulières pour certaines parties du territoire communal (pour ces deux points voir la partie consacrée au P.O.S.),<br />
7* Des Documents Graphiques : la partie graphique du PDAU, se compo¬se de :<br />
*-Un plan de l'état actuel du territoire communal ;<br />
*- Un plan d'aménage¬ment indiquant les secteurs d'urbanisation, les parties particulières du terri¬toire et les périmètres des futurs P.O.S. ;<br />
*- Un plan des servitudes légales ;<br />
*- Un plan d'équipement indiquant la voirie, les réseaux d'eau et d'assainisse¬ment, les équipements collectifs programmés et tout ouvrage d'intérêt géné¬ral et d'utilité publique prévu sur le territoire communal.<br />
L'échelle d'établissement de ces documents est généralement le 1/20 0001, mais elle dépend en fait de l'étendue du territoire de l'aire d'étude ; elle peut être le 1/50 000` pour les grandes aires d'étude intercommunales<br />
<br />
<br />
F- Procédures réglementaires d'élaboration<br />
Les instruments d'aménagement prévus sont élaborés et mis en œuvre selon un processus progressif, permettant d'atteindre cet objectif de cohérence, par des concertations aux différentes étapes : Préparation – Adoption – Approbation<br />
<br />
Avant qu'il n'ait force de loi, le P.D.A.U. passe, hormis les phases d'étu¬de, par un assez long processus d'adoption et d'approbation. C'est le cas de tout instrument d'urbanisme à caractère réglementaire. Ce processus com¬prend trois phases essentielles : une phase de mise en place, une phase de concertation et d'adoption et enfin, une phase d'approbation et de mise en application. Enfin, le P.D.A.U. peut être révisé en cas de besoin.<br />
2-LE PLAN D'OCCUPATION DES SOLS<br />
A- DEFINITION<br />
Dans la législation algérienne, le P.O.S. proprement dit, n'a pas exister réglementairement avant 1990, de graves lacunes apparaissaient dans la maî¬trise de l'aménagement de détail. Avec l'abrogation de l'instrument unique de planification et de programmation urbaine qui était le Plan d'urbanisme direc¬teur (P.U.D.), se faisait sentir la nécessité d'un instrument d'urbanisme régle¬mentaire permettant de créer l'articulation entre l'échelle de l'urbanisme directeur, et ses grandes orientations, et l'échelle des actes d'urbanisation à l'échelle des quartiers, de la parcelle ou de groupements de parcelles (construction, lotissement, démolition).<br />
1-Le Plan d'occupation des sols, ou P.O.S. , est un instrument juridique réglementaire de gestion urbaine et communale. Il revêt un .caractère obligatoire pour la commune qui l'initie dans le but de fixer des règles spécifiques pour l'urba¬nisation de parties ou de la totalité de son territoire et la composition de leur cadre bâti.<br />
Contrairement au P.D.A.U. , qui est un plan directeur, le P.O.S. est un plan de détail dont les documents graphiques sont établis, selon leur nature (voir le paragraphe consacré aux documents graphiques), au 1/2000', 1/1000` ou 1/500`.<br />
2-Le P.O.S. est constitué d'un ensemble de documents d'urbanisme qui défi¬nissent les modalités opérationnelles d'aménagement et les règles et servi¬tudes d'occupation du sol et de construction pour un territoire communal ou une partie de ce territoire, à moyen terme (5 à 10 ans),<br />
Instrument d'urbanisme réglementaire par excellence, le P.O.S est oppo¬sable aux tiers et a, donc, comme le P.D.A.U., force de loi. C'est sur la base du respect ou non de ses dispositions que l'acte d'urbanisme est autorisé et qu'un permis de construire, de lotir ou de démolir est délivré. Le P.O.S. constitue, par conséquent, un véritable cahier des charges pour les construc¬teurs, dans un secteur donné, et une référence réglementaire pour les pouvoirs publics locaux.<br />
3-Le P.O.S. est le dernier niveau de la démarche de planification urbaine. Il dépend, dans son élaboration, directement, des autres règles et documents d'urbanisme de portée nationale ou régionale (S,N.A.T et S.R.A.T) et des dispositions du P.D.A.U. qui définit les secteurs d'urbanisation, les règles générales d'occupation du sol, les servitudes et les limites mêmes des diffé¬rents P.O.S. La cohérence de l'aménagement urbain est tributaire de la com¬patibilité du P.O.S. avec l'instrument qui le précède dans la hiérarchie des échelles d'aménagement, c'est-à-dire le P.D.A.U.<br />
4-Le P.O.S. est l'instrument d'urbanisme le plus proche des préoccupations de l'architecte et de l'urbain designer, par son échelle, mais aussi par sa natu¬re. En effet; il définit les modalités d'occupation morphologique et fonction¬nelle de la parcelle, les principales caractéristiques morphologiques du bâti, voire, dans certains cas, des éléments de style urbain et architectural.<br />
<br />
B- OBJECTIFS<br />
Le P.O.S. a pour objectif de réglementer la multitude d'actes d'urbanisa¬tion individuels (construction, lotissement et démolition) et de les rendre conformes aux objectifs et orientations du projet communal contenu dans le P.D.A.U. C'est au niveau du P.O.S. que se croisent les intérêts particulières (propriétaires, investisseurs, constructeurs) et le volontarisme de la collectivi¬té locale (commune), autrement dit, les deux variables majeures de toute équation d'urbanisation. Les premiers sont autorisés à jouir de leur droit de propriété sur leurs parcelles dans la limite du respect de conditions particu¬lières fixés par la collectivité.<br />
Ainsi, le PO.S. Indique aux acteurs de l'urbanisation et de la construction (collectivité et intérêts particuliers)<br />
• ce qui est autorisé ;<br />
• ce qui est interdit ;<br />
• Les principales conditions et caractéristiques de l'urbanisation et de la construction.<br />
Pour cela, il fixe, dans le détail, comme son nom l'indique, les contraintes d'occupation des sols concernant<br />
• les activités ;<br />
• les conditions de construction des parcelles ;<br />
• les principales caractéristiques de la forme urbaine ;<br />
• les droits de construire appliqués (C.O.S. et C.E.S.).<br />
<br />
C- CONTENU<br />
Les objectifs et les orientations du P.O.S. sont contenus dans un dossier. Le dossier du P.O.S. se compose d'une partie réglementaire (écrite) et d'une partie graphique (plans). Ces deux parties sont indissociables, Un PO.S. est à la fois règlement et plan.<br />
Dans la pratique, le règlement fixe, donc, tous ces aspects liés à l'occupa¬tion des sols, généralement à travers une quinzaine d'articles dont les deux premiers déterminent les types d'occupation ; suivent les articles relatifs aux conditions d'occupation ; ensuite, les articles consacrés à la forme d'occupa¬tion ; et enfin, les articles concernant la densité d'occupation<br />
• . Le type d'occupation du sol : Il s'agit de déterminer explicitement<br />
• Les activités dominantes et les activités à encourager,<br />
• Les activités interdites...<br />
• Les activités dont l'installation est soumise à des conditions spéciales. Ainsi.<br />
• Les conditions d'occupation<br />
• L’accès et la voirie;<br />
• les dessertes par les réseaux d'eau et d'assainissement ;<br />
• La réservation d'espaces libres<br />
• Les espaces verts<br />
• Le stationnement<br />
• Des conditions particulières peuvent s'appliquer aux immeubles exis¬tants,<br />
• La forme d'occupation<br />
• Le lotissement<br />
• L’implantation des constructions dans la parcelle par rapport aux voies<br />
• La hauteur de la construction,<br />
• Les recommandations pour l'aspect extérieur des constructions<br />
• L’aspect des clôtures<br />
• La densité d'occupation :<br />
• Le Coefficient d'occupation du sol (C.O.S<br />
• Le Coefficient d'emprise au sol (C.E.S.)<br />
Les servitudes légales :<br />
Les servitudes légales ont des objectifs précis<br />
• les exigences de sécurité ;<br />
• les besoins d'hygiène et de confort ;<br />
• la sauvegarde, la protection et le respect de sites et de ressources.<br />
Concrètement, les servitudes légales se traduisent par la définition de contraintes concernant<br />
• la fixation de faibles densités des constructions (C.O.S. très faible) ;<br />
Les servitudes légales les plus importantes sont<br />
• Les servitudes militaires<br />
• Les servitudes liées aux ouvrages d'intérêt général concernant le bon fonc¬tionnement des modes de transport particuliers<br />
• Les servitudes de sécurité routière<br />
• Les servitudes de cimetière<br />
• Les servitudes de transport et de distribution de l'énergie sous toutes ses formes<br />
• Les servitudes concernant des exploitations spéciale fines, carrières, décharges),<br />
• Les servitudes de protection des fouilles démodés<br />
• Les servitudes de protection du littoral dans un but urbanistique<br />
D- LES DOCUMENTS GRAPHIQUES<br />
Ceux-ci sont établis à partir du plan cadastral, car ils doivent être d'une grande précision.<br />
L'échelle varie pour la majorité de ces documents entre le 1/1000' et le 1/500`. Toutefois, pour les secteurs urbanisés, ils sont établis au 1/500° à l'ex¬ception du plan de situation.<br />
Les documents graphiques réglementaires sont<br />
• Le Plan De Situation (1/5000' ou 1/2000`) : _<br />
Il montre la localisation des différentes zones réglementaires dans le cadre du P.D.A, U. et leurs limites.<br />
• Le Plan Topographique<br />
Il est établi à l'échelle 1/1000' ou 1/500` et indique les principaux acci¬dents topographiques et les courbes de niveaux.<br />
• La Carte Des Contraintes Géotechniques et rapport technique annexe<br />
* Le Plan De L'etat De Fait<br />
Il est établi à l'échelle 1/1000` ou 1/500` et montre le cadre bâti, les voi¬ries, les réseaux divers et les servitudes existantes.<br />
• Le plan d'aménagement général<br />
Il est établi à l'échelle 1/1000` ou 1/500° ; c'est la pièce maîtresse du dos¬sier. On doit y distinguer<br />
• les zones homogènes réglementaires (UA, AU, UF, NU) ;<br />
• La dominance fonctionnelle des zones et les réservations de terrains pour les infrastructures et les équipements;<br />
• les servitudes ;<br />
• les périmètres agricoles à préserver ;<br />
• les zones, quartiers, rues, monuments et sites réclamant des mesures par¬ticulières de protection, de rénovation, de restauration ou de réhabilitation, comme par exemple les secteurs .de sauvegarde ;<br />
• les espaces publics (rues, places) et verts (squares, jardins publics, parcs) ;<br />
Certaines de ces informations sont déjà contenues dans les documents gra¬phiques du P.D.A.U., d'autres, qui relèvent d'un plus grand niveau de détail, ne figurent que dans le PO.S.<br />
• Le Plan De Composition Urbaine<br />
Il est établi à l'échelle 1/1000° ou 1/500° et indique des formes urbaines conformes aux règles relatives aux formes d'occupation. Il propose aussi une présentation volumétrique des formes urbaines, dans le cadre d'une vue axo¬nométrique ou plan d'annelages.<br />
Le niveau d'élaboration du plan de composition urbaine est le meilleur indicateur de la qualité d'un PO.S.]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[Les instruments d’urbanisme, dont il s’agit dans ce chapitre sont les plans d’urbanisme proprement dit, c’est-à-dire ceux qui concernent l’échelle de la partie de ville, de la ville ou de l’agglomération. Dans l’environnement juridique Algérien d’aujourd’hui, ce sont le Plan d’Occupation de Sols (P.O.S) et la Plan Directeur d’Aménagement et d’Urbanisme (P.D.A.U), tels que définis par la lois n°91-29-177 et n°91-29-178, du 28 mai 1991.<br />
OBJECTIFS :<br />
*-Connaître l’environnement juridique de la pratique urbanistique en Algérie ;<br />
*-S’initier aux méthodologies d’élaboration des instruments d’urbanisme en Algérie ;<br />
*- Identifier les objectifs de chacun des ces instruments, selon son échelle et son objet ;<br />
*- Entrevoir le décalage existant entre les objectifs théoriques de ces instruments et la réalité de la pratique urbanistique et de l’espace urbain ;<br />
Identifier les atouts et les faiblesses des instruments d’urbanisme en Algérie ;<br />
*- Connaître les dossiers réglementaires et graphiques de ces instruments ;<br />
*-Connaître les différents types de servitudes légales en urbanisme ;<br />
*- Décrire les procédures juridiques d’adoption et d’approbation des instruments d’urbanisme en vigueur<br />
1-LE PLAN DIRECTEUR D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME<br />
<br />
A- DEFINITION<br />
Le plan directeur d'aménagement et d'urbanisme (P.D.A.U.) est un plan directeur au sens classique du terme. Il est, à la fois : un guide de gestion et de prévision, pour les décideurs locaux (commune), un programme d'équipe¬ments et d'infrastructures, pour la ville ou l'agglomération, et un zonage du territoire communal.<br />
Le P.D.A.U. concerne l'échelle de la ville ou de l'agglomération, autrement dit l'échelle de la commune ou d'un groupement de communes ayant de fortes solidarités socio-économiques, morphologiques ou infrastructurelles, il est alors dit intercommunal.<br />
Le P.D.A.U. est obligatoire pour toutes les communes désirant avoir une poli¬tique urbaine ambitieuse, car en son absence, la marge de manoeuvre dé la col¬lectivité se réduit à la gestion de l'urbanisation sur la base de règles générales très sommaires.<br />
Le P.D.A.U. est un instrument de planification à long terme, dans la mesu¬re où il prévoit des urbanisations futures (15-20 ans).<br />
Le P.D.A.U. il fixe les références des différents P.O.S. de la commune ou des communes concernées, c'est-à-dire les périmètres des P.O.S à réaliser.<br />
B- OBJECTIFS<br />
Les principaux objectifs du P.D.A.U. sont:<br />
• La rationalisation de l'utilisation des espaces urbains et périurbains<br />
• La mise en place d'une urbanisation protectrice et préventive<br />
Protectrice des périmètres sensibles, des sites (naturels ou culturels) et des paysages, et préventive des risques naturels pour les établissements humains (inondations, glissements de terrain...).<br />
• La réalisation de l'intérêt général :<br />
Par la programmation des équipements collectifs et des infrastructures et l'identification des terrains nécessaires à leur localisation.<br />
• La prévision de l'urbanisation future et de ses règles<br />
C'est l'objectif principal de tout plan directeur.<br />
C- MECANISMES DE PREVISION<br />
L'objectif principal du P.D.A.U. est de prévoir l'urbanisation future et ses règles. Mais que prévoit le P.D.A.U. concrètement ?<br />
Le PDAU. Détermine des entités urbaines ou secteurs.- selon le vocabu¬laire de la loi - et prévoit leur évolution dans le temps ; fixe les emplacements des projets d'intérêt général et d'utilité publique ; détermine les limites des futurs P.O.S. ; et fixe, pour chaque secteur, des dispositions réglementaires générales. Les différents types de secteurs sont<br />
*-Les secteurs urbanisés U Ce sont des secteurs déjà urbanisés à la date d'établissement du plan. Leurs tissus urbains présentent une densité des constructions relativement élevée et une concentration d'activités de longue date.<br />
*-Les secteurs à urbaniser AU: il s'agit des secteurs appelés à connaître une forte urbanisation dans des délais, plus ou moins longs, mais ne dépas¬sant pas les dix ans.<br />
*-Les secteurs d'urbanisation future UF: ce sont des secteurs appelés à connaître une urbanisation à long terme. La problématique du P.D.A.U. est, dans ce cas, de préserver les potentialités du développement futur de la ville ou de l'agglomération<br />
Par ailleurs, il peut exister des zones spéciales autonomes incluses dans les divers secteurs d'urbanisation, comme<br />
• les zones d'activités particulières : zones d'activité industrielle (Z.I.) ; zones d'activité commerciale (Z.A.C.) ; zones d'expansion touristique (Z.E.T.) ; et il y a quelques années les zones d'habitat urbain nouvelles (Z.H.U.N.), pour ce qui est des anciens P.U.D.<br />
• les périmètres réservés à un usage spécifique, tels que les décharges publiques, les cimetières, les fourrières...<br />
• La détermination des limites des futurs P.O.S. : Par ailleurs, le P.D.A.U. opère une autre division du territoire communal qui concerne les périmètres - termes de référence - des P.O.S.<br />
haque secteur d'urbanisation est généralement subdivisé en zones homo¬gènes, dont les règlements spécifiques sont établis dans le cadre des P.O.S. Les secteurs urbanisés U, en zones U 1, U2, U3... ; les secteurs à urbaniser AU, en zones AU1, AU2, AU3... ; les secteurs d'urbanisation future, en zones UF1, UF2, UF3... ; les secteurs non urbanisables NU, en zones NU 1, NU2, NU3...<br />
D- METHODOLOGIE<br />
Il est bien entendu que pour le P.D.A.U., et pour tout projet d'urbanisme, il n'existe pas de méthodologie-type d'élaboration des prévisions.<br />
e Les données nécessaires pour une étude de P.D.A.U. et le diagnostic<br />
Le travail de diagnostic reprend, grosso modo, les grandes lignes de la démarche d'analyse mais avec les simpli¬fications qu'opèrent les chargés de l'étude. Car, comme il a été rappelé maintes fois, il n'existe pas de démarche d'analyse type et encore moins de démarche de projet type.<br />
Ceci dit, deux éléments du diagnostic sont déterminants dans une situation réelle de projet et il serait utile de les rappeler car ils ne font souvent pas partie du programme d'enseignement des universités et des écoles d'architecture et d'urbanisme. D'abord, la connaissance du marché foncier notamment la natu¬re de la propriété et les prix de terrains selon les secteurs. Ensuite, l'état des finances locales qui est la résultante des recettes communales (taxes locales de toute nature), des subventions de l'État et de la contribution privée c'est-à-dire d'agents économiques qui peuvent ainsi encourager la commune à se doter d'un PD.A.U. et à se donner, par conséquent, des projets d'urbanisation ambitieux.<br />
Ces données sont indispensables pour la commune qui apprécie de cette manière son aptitude à réaliser concrètement le P.D.A.U. et ses objectifs et se fixe ainsi un programme conforme à ses possibilités réelles.<br />
• Les propositions d'aménagement : le diagnostic permet de mettre en place les mécanismes de la prévision, notamment l'identification des secteurs d'urbanisation et leur évolution future.<br />
Comme toute démarche prospective, l'élaboration du P.D.A.U. doit envi¬sager plusieurs hypothèses d'évolution du territoire communal ou variantes de développement. Le choix définitif d'une variante, par la commune, est conditionné par le projet communal et l'évaluation des avantages et des inconvénients de chaque variante sur la base des tendances d'évolution sou¬haitables, de la cohérence dans l'affectation des sols, du coût de l'urbanisa¬tion confronté aux finances locales (réalisation des infrastructures, coût de l'expropriation, programmes d'équipements) et des domaines d'investisse¬ment souhaités (promotion immobilière, tourisme, industrie...).<br />
La variante choisie sera réalisée selon un scénario fixant les délais d'exé¬cution des objectifs pour chaque secteur, les dispositions réglementaires (droits de construire et activités, servitudes légales) et les périmètres des P.O.S. et leurs orientations.<br />
E- CONTENU<br />
Le dossier réglementaire du P.D.A.U. comporte, au minimum<br />
• Un rapport d'orientation (écrit) : dans lequel sont décrites les grandes lignes du diagnostic, le projet communal et le parti d'aménagement, desquels découle la variante de développement retenue.<br />
Ce rapport aborde de manière synthétique l'analyse de l'état initial ainsi que les principales contraintes du site, de l'économie et de l'environnement. Il définit les besoins prévisionnels, par rapport à l'évolution de la population et des emplois (demande foncière, en équipements et en infrastructures). Il montre l'impact et les incidences qu'aura l'application du P.D.A.U. sur la commune, son site et son environnement.<br />
En général, un rapport de présentation doit traiter des questions suivantes, selon le plan type ci-après:<br />
1*Généralités ;<br />
2* Constat De La Situation Actuelle : population, économie, équipement, réseaux et assainissement ;<br />
3* Perspectives De Développement : particularités du site, développement de l'urbanisation et de la construction au cours des dernières années, projets et volonté de la municipalité ;<br />
4* Actions A Entreprendre : programmation, réservation de terrains, investissements_<br />
5* Parti D'aménagement : principes dominants, secteurs, voirie, assainissement...<br />
6* Un Règlement (Ecrit) : qui fixe les affectations des sols (activités domi¬nantes, programmes d'équipement, infrastructures) ; les droits de construire ; les servitudes légales et dispositions particulières pour certaines parties du territoire communal (pour ces deux points voir la partie consacrée au P.O.S.),<br />
7* Des Documents Graphiques : la partie graphique du PDAU, se compo¬se de :<br />
*-Un plan de l'état actuel du territoire communal ;<br />
*- Un plan d'aménage¬ment indiquant les secteurs d'urbanisation, les parties particulières du terri¬toire et les périmètres des futurs P.O.S. ;<br />
*- Un plan des servitudes légales ;<br />
*- Un plan d'équipement indiquant la voirie, les réseaux d'eau et d'assainisse¬ment, les équipements collectifs programmés et tout ouvrage d'intérêt géné¬ral et d'utilité publique prévu sur le territoire communal.<br />
L'échelle d'établissement de ces documents est généralement le 1/20 0001, mais elle dépend en fait de l'étendue du territoire de l'aire d'étude ; elle peut être le 1/50 000` pour les grandes aires d'étude intercommunales<br />
<br />
<br />
F- Procédures réglementaires d'élaboration<br />
Les instruments d'aménagement prévus sont élaborés et mis en œuvre selon un processus progressif, permettant d'atteindre cet objectif de cohérence, par des concertations aux différentes étapes : Préparation – Adoption – Approbation<br />
<br />
Avant qu'il n'ait force de loi, le P.D.A.U. passe, hormis les phases d'étu¬de, par un assez long processus d'adoption et d'approbation. C'est le cas de tout instrument d'urbanisme à caractère réglementaire. Ce processus com¬prend trois phases essentielles : une phase de mise en place, une phase de concertation et d'adoption et enfin, une phase d'approbation et de mise en application. Enfin, le P.D.A.U. peut être révisé en cas de besoin.<br />
2-LE PLAN D'OCCUPATION DES SOLS<br />
A- DEFINITION<br />
Dans la législation algérienne, le P.O.S. proprement dit, n'a pas exister réglementairement avant 1990, de graves lacunes apparaissaient dans la maî¬trise de l'aménagement de détail. Avec l'abrogation de l'instrument unique de planification et de programmation urbaine qui était le Plan d'urbanisme direc¬teur (P.U.D.), se faisait sentir la nécessité d'un instrument d'urbanisme régle¬mentaire permettant de créer l'articulation entre l'échelle de l'urbanisme directeur, et ses grandes orientations, et l'échelle des actes d'urbanisation à l'échelle des quartiers, de la parcelle ou de groupements de parcelles (construction, lotissement, démolition).<br />
1-Le Plan d'occupation des sols, ou P.O.S. , est un instrument juridique réglementaire de gestion urbaine et communale. Il revêt un .caractère obligatoire pour la commune qui l'initie dans le but de fixer des règles spécifiques pour l'urba¬nisation de parties ou de la totalité de son territoire et la composition de leur cadre bâti.<br />
Contrairement au P.D.A.U. , qui est un plan directeur, le P.O.S. est un plan de détail dont les documents graphiques sont établis, selon leur nature (voir le paragraphe consacré aux documents graphiques), au 1/2000', 1/1000` ou 1/500`.<br />
2-Le P.O.S. est constitué d'un ensemble de documents d'urbanisme qui défi¬nissent les modalités opérationnelles d'aménagement et les règles et servi¬tudes d'occupation du sol et de construction pour un territoire communal ou une partie de ce territoire, à moyen terme (5 à 10 ans),<br />
Instrument d'urbanisme réglementaire par excellence, le P.O.S est oppo¬sable aux tiers et a, donc, comme le P.D.A.U., force de loi. C'est sur la base du respect ou non de ses dispositions que l'acte d'urbanisme est autorisé et qu'un permis de construire, de lotir ou de démolir est délivré. Le P.O.S. constitue, par conséquent, un véritable cahier des charges pour les construc¬teurs, dans un secteur donné, et une référence réglementaire pour les pouvoirs publics locaux.<br />
3-Le P.O.S. est le dernier niveau de la démarche de planification urbaine. Il dépend, dans son élaboration, directement, des autres règles et documents d'urbanisme de portée nationale ou régionale (S,N.A.T et S.R.A.T) et des dispositions du P.D.A.U. qui définit les secteurs d'urbanisation, les règles générales d'occupation du sol, les servitudes et les limites mêmes des diffé¬rents P.O.S. La cohérence de l'aménagement urbain est tributaire de la com¬patibilité du P.O.S. avec l'instrument qui le précède dans la hiérarchie des échelles d'aménagement, c'est-à-dire le P.D.A.U.<br />
4-Le P.O.S. est l'instrument d'urbanisme le plus proche des préoccupations de l'architecte et de l'urbain designer, par son échelle, mais aussi par sa natu¬re. En effet; il définit les modalités d'occupation morphologique et fonction¬nelle de la parcelle, les principales caractéristiques morphologiques du bâti, voire, dans certains cas, des éléments de style urbain et architectural.<br />
<br />
B- OBJECTIFS<br />
Le P.O.S. a pour objectif de réglementer la multitude d'actes d'urbanisa¬tion individuels (construction, lotissement et démolition) et de les rendre conformes aux objectifs et orientations du projet communal contenu dans le P.D.A.U. C'est au niveau du P.O.S. que se croisent les intérêts particulières (propriétaires, investisseurs, constructeurs) et le volontarisme de la collectivi¬té locale (commune), autrement dit, les deux variables majeures de toute équation d'urbanisation. Les premiers sont autorisés à jouir de leur droit de propriété sur leurs parcelles dans la limite du respect de conditions particu¬lières fixés par la collectivité.<br />
Ainsi, le PO.S. Indique aux acteurs de l'urbanisation et de la construction (collectivité et intérêts particuliers)<br />
• ce qui est autorisé ;<br />
• ce qui est interdit ;<br />
• Les principales conditions et caractéristiques de l'urbanisation et de la construction.<br />
Pour cela, il fixe, dans le détail, comme son nom l'indique, les contraintes d'occupation des sols concernant<br />
• les activités ;<br />
• les conditions de construction des parcelles ;<br />
• les principales caractéristiques de la forme urbaine ;<br />
• les droits de construire appliqués (C.O.S. et C.E.S.).<br />
<br />
C- CONTENU<br />
Les objectifs et les orientations du P.O.S. sont contenus dans un dossier. Le dossier du P.O.S. se compose d'une partie réglementaire (écrite) et d'une partie graphique (plans). Ces deux parties sont indissociables, Un PO.S. est à la fois règlement et plan.<br />
Dans la pratique, le règlement fixe, donc, tous ces aspects liés à l'occupa¬tion des sols, généralement à travers une quinzaine d'articles dont les deux premiers déterminent les types d'occupation ; suivent les articles relatifs aux conditions d'occupation ; ensuite, les articles consacrés à la forme d'occupa¬tion ; et enfin, les articles concernant la densité d'occupation<br />
• . Le type d'occupation du sol : Il s'agit de déterminer explicitement<br />
• Les activités dominantes et les activités à encourager,<br />
• Les activités interdites...<br />
• Les activités dont l'installation est soumise à des conditions spéciales. Ainsi.<br />
• Les conditions d'occupation<br />
• L’accès et la voirie;<br />
• les dessertes par les réseaux d'eau et d'assainissement ;<br />
• La réservation d'espaces libres<br />
• Les espaces verts<br />
• Le stationnement<br />
• Des conditions particulières peuvent s'appliquer aux immeubles exis¬tants,<br />
• La forme d'occupation<br />
• Le lotissement<br />
• L’implantation des constructions dans la parcelle par rapport aux voies<br />
• La hauteur de la construction,<br />
• Les recommandations pour l'aspect extérieur des constructions<br />
• L’aspect des clôtures<br />
• La densité d'occupation :<br />
• Le Coefficient d'occupation du sol (C.O.S<br />
• Le Coefficient d'emprise au sol (C.E.S.)<br />
Les servitudes légales :<br />
Les servitudes légales ont des objectifs précis<br />
• les exigences de sécurité ;<br />
• les besoins d'hygiène et de confort ;<br />
• la sauvegarde, la protection et le respect de sites et de ressources.<br />
Concrètement, les servitudes légales se traduisent par la définition de contraintes concernant<br />
• la fixation de faibles densités des constructions (C.O.S. très faible) ;<br />
Les servitudes légales les plus importantes sont<br />
• Les servitudes militaires<br />
• Les servitudes liées aux ouvrages d'intérêt général concernant le bon fonc¬tionnement des modes de transport particuliers<br />
• Les servitudes de sécurité routière<br />
• Les servitudes de cimetière<br />
• Les servitudes de transport et de distribution de l'énergie sous toutes ses formes<br />
• Les servitudes concernant des exploitations spéciale fines, carrières, décharges),<br />
• Les servitudes de protection des fouilles démodés<br />
• Les servitudes de protection du littoral dans un but urbanistique<br />
D- LES DOCUMENTS GRAPHIQUES<br />
Ceux-ci sont établis à partir du plan cadastral, car ils doivent être d'une grande précision.<br />
L'échelle varie pour la majorité de ces documents entre le 1/1000' et le 1/500`. Toutefois, pour les secteurs urbanisés, ils sont établis au 1/500° à l'ex¬ception du plan de situation.<br />
Les documents graphiques réglementaires sont<br />
• Le Plan De Situation (1/5000' ou 1/2000`) : _<br />
Il montre la localisation des différentes zones réglementaires dans le cadre du P.D.A, U. et leurs limites.<br />
• Le Plan Topographique<br />
Il est établi à l'échelle 1/1000' ou 1/500` et indique les principaux acci¬dents topographiques et les courbes de niveaux.<br />
• La Carte Des Contraintes Géotechniques et rapport technique annexe<br />
* Le Plan De L'etat De Fait<br />
Il est établi à l'échelle 1/1000` ou 1/500` et montre le cadre bâti, les voi¬ries, les réseaux divers et les servitudes existantes.<br />
• Le plan d'aménagement général<br />
Il est établi à l'échelle 1/1000` ou 1/500° ; c'est la pièce maîtresse du dos¬sier. On doit y distinguer<br />
• les zones homogènes réglementaires (UA, AU, UF, NU) ;<br />
• La dominance fonctionnelle des zones et les réservations de terrains pour les infrastructures et les équipements;<br />
• les servitudes ;<br />
• les périmètres agricoles à préserver ;<br />
• les zones, quartiers, rues, monuments et sites réclamant des mesures par¬ticulières de protection, de rénovation, de restauration ou de réhabilitation, comme par exemple les secteurs .de sauvegarde ;<br />
• les espaces publics (rues, places) et verts (squares, jardins publics, parcs) ;<br />
Certaines de ces informations sont déjà contenues dans les documents gra¬phiques du P.D.A.U., d'autres, qui relèvent d'un plus grand niveau de détail, ne figurent que dans le PO.S.<br />
• Le Plan De Composition Urbaine<br />
Il est établi à l'échelle 1/1000° ou 1/500° et indique des formes urbaines conformes aux règles relatives aux formes d'occupation. Il propose aussi une présentation volumétrique des formes urbaines, dans le cadre d'une vue axo¬nométrique ou plan d'annelages.<br />
Le niveau d'élaboration du plan de composition urbaine est le meilleur indicateur de la qualité d'un PO.S.]]></content:encoded>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[future alger]]></title>
			<link>http://www.starsig.com/forum/showthread.php?tid=28</link>
			<pubDate>Wed, 16 Jan 2008 20:43:21 +0100</pubDate>
			<guid isPermaLink="false">http://www.starsig.com/forum/showthread.php?tid=28</guid>
			<description><![CDATA[voila Alger en 2015<br />
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			<content:encoded><![CDATA[voila Alger en 2015<br />
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		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[le projet]]></title>
			<link>http://www.starsig.com/forum/showthread.php?tid=27</link>
			<pubDate>Wed, 16 Jan 2008 17:51:22 +0100</pubDate>
			<guid isPermaLink="false">http://www.starsig.com/forum/showthread.php?tid=27</guid>
			<description><![CDATA[voila un coup d'oeil sur le projer EEMAR a vous de commenter<br />
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			<content:encoded><![CDATA[voila un coup d'oeil sur le projer EEMAR a vous de commenter<br />
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		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[cours]]></title>
			<link>http://www.starsig.com/forum/showthread.php?tid=26</link>
			<pubDate>Thu, 03 Jan 2008 17:17:10 +0100</pubDate>
			<guid isPermaLink="false">http://www.starsig.com/forum/showthread.php?tid=26</guid>
			<description><![CDATA[bonjour.<br />
voila un petit résumé sur l'intégration des données sur google earth, la méthode marche très bien avec la version gratuite de google earth.<br />
je vous informe aussi que prochainement je vais mettre en ligne des cours sur ARCGIS (mutimedia).]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[bonjour.<br />
voila un petit résumé sur l'intégration des données sur google earth, la méthode marche très bien avec la version gratuite de google earth.<br />
je vous informe aussi que prochainement je vais mettre en ligne des cours sur ARCGIS (mutimedia).]]></content:encoded>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[Assistance Logiciel]]></title>
			<link>http://www.starsig.com/forum/showthread.php?tid=25</link>
			<pubDate>Tue, 01 Jan 2008 19:32:23 +0100</pubDate>
			<guid isPermaLink="false">http://www.starsig.com/forum/showthread.php?tid=25</guid>
			<description><![CDATA[Bonjour à tous,<br />
<br />
Dans le forum Assistance Logiciel, je souhaite avoir un forum spécial Mapinfo et un autre pour arcgis, afin de répondre à toutes les questions posées par les membres, et y trouvé egalement les réponses.<br />
<br />
Merci]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[Bonjour à tous,<br />
<br />
Dans le forum Assistance Logiciel, je souhaite avoir un forum spécial Mapinfo et un autre pour arcgis, afin de répondre à toutes les questions posées par les membres, et y trouvé egalement les réponses.<br />
<br />
Merci]]></content:encoded>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[RPA 99, ADDENDA 2003]]></title>
			<link>http://www.starsig.com/forum/showthread.php?tid=24</link>
			<pubDate>Sun, 30 Dec 2007 08:37:30 +0100</pubDate>
			<guid isPermaLink="false">http://www.starsig.com/forum/showthread.php?tid=24</guid>
			<description><![CDATA[Bonjour, <br />
Je voudrai connaitre vos avis sur ce qui est notre principale outils de travail, es ce que vous pensez que ce reglément est suffisant ou bien présente t il certaines lacunes.<br />
Bien sur pour toute autres questions ce reglement, je suis à votre disposition. <br />
J'attend vos remarques]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[Bonjour, <br />
Je voudrai connaitre vos avis sur ce qui est notre principale outils de travail, es ce que vous pensez que ce reglément est suffisant ou bien présente t il certaines lacunes.<br />
Bien sur pour toute autres questions ce reglement, je suis à votre disposition. <br />
J'attend vos remarques]]></content:encoded>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[comgeo]]></title>
			<link>http://www.starsig.com/forum/showthread.php?tid=22</link>
			<pubDate>Fri, 28 Dec 2007 20:24:39 +0100</pubDate>
			<guid isPermaLink="false">http://www.starsig.com/forum/showthread.php?tid=22</guid>
			<description><![CDATA[voila un fichier très important pour les sigiste:rolleyes:, il représentent la carte d'Algérie (administrative), avec des données sur la pop, sup,etc...<br />
le fichier est au format TAB (mapinfo).<br />
voila le lien:<br />
http://hfs2006.free.fr/comgeo1<br />
]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[voila un fichier très important pour les sigiste:rolleyes:, il représentent la carte d'Algérie (administrative), avec des données sur la pop, sup,etc...<br />
le fichier est au format TAB (mapinfo).<br />
voila le lien:<br />
http://hfs2006.free.fr/comgeo1<br />
]]></content:encoded>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[sahara]]></title>
			<link>http://www.starsig.com/forum/showthread.php?tid=21</link>
			<pubDate>Wed, 26 Dec 2007 20:05:28 +0100</pubDate>
			<guid isPermaLink="false">http://www.starsig.com/forum/showthread.php?tid=21</guid>
			<description><![CDATA[je vais essayer de vous informer régulièrement des nouvelles lois, et tout ce qui concerne l'environnement en Algérie.<br />
<br />
Un procès-verbal de coopération pour la préservation de la faune sauvage saharienne a été signé mercredi à Alger entre la fondation Déserts du Monde et le Sahara Conservation Fund (SCF), indique un communiqué du ministère de l'Aménagement du territoire, de l'Environnement et du Tourisme. Cette coopération a pour principal objectif "la mise en place d'un programme d'échange d'expériences en matière de préservation de la faune sauvage endémique et de repeuplement des espèces disparues ou menacées d'extinction dans leurs habitats naturels", précise la même source.<br />
source:APS]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[je vais essayer de vous informer régulièrement des nouvelles lois, et tout ce qui concerne l'environnement en Algérie.<br />
<br />
Un procès-verbal de coopération pour la préservation de la faune sauvage saharienne a été signé mercredi à Alger entre la fondation Déserts du Monde et le Sahara Conservation Fund (SCF), indique un communiqué du ministère de l'Aménagement du territoire, de l'Environnement et du Tourisme. Cette coopération a pour principal objectif "la mise en place d'un programme d'échange d'expériences en matière de préservation de la faune sauvage endémique et de repeuplement des espèces disparues ou menacées d'extinction dans leurs habitats naturels", précise la même source.<br />
source:APS]]></content:encoded>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[NOSTALGIE]]></title>
			<link>http://www.starsig.com/forum/showthread.php?tid=20</link>
			<pubDate>Tue, 25 Dec 2007 22:59:10 +0100</pubDate>
			<guid isPermaLink="false">http://www.starsig.com/forum/showthread.php?tid=20</guid>
			<description><![CDATA[je veut partager avec vous mes souvenirs d'enfance avec notre chère télévision Algérienne, qui commençait ces programmes a 17heure, alors pour ceux qui ne sont pas de cette époque pas la peine de sortir vos mouchoirs car vous n'étiez pas la:D<br />
<br />
voila je commence par cette série tv américaine qui je regrette de ne pas la revoir, je me demande pourquoi:rolleyes:<br />
<br />
<br />
� � <br />
� � <br />
� � <br />
 ]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[je veut partager avec vous mes souvenirs d'enfance avec notre chère télévision Algérienne, qui commençait ces programmes a 17heure, alors pour ceux qui ne sont pas de cette époque pas la peine de sortir vos mouchoirs car vous n'étiez pas la:D<br />
<br />
voila je commence par cette série tv américaine qui je regrette de ne pas la revoir, je me demande pourquoi:rolleyes:<br />
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 ]]></content:encoded>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[Initiation SAP2000]]></title>
			<link>http://www.starsig.com/forum/showthread.php?tid=15</link>
			<pubDate>Tue, 25 Dec 2007 08:36:58 +0100</pubDate>
			<guid isPermaLink="false">http://www.starsig.com/forum/showthread.php?tid=15</guid>
			<description><![CDATA[Bonjour, <br />
à l'intention des étudiants, un petit tutoriel en français qui vous permettra de modéliser un bâtiment de 6 étages.<br />
<br />
http://www.civil.usherbrooke.ca/cours/gc...sap201.htm]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[Bonjour, <br />
à l'intention des étudiants, un petit tutoriel en français qui vous permettra de modéliser un bâtiment de 6 étages.<br />
<br />
http://www.civil.usherbrooke.ca/cours/gc...sap201.htm]]></content:encoded>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[nouveau parmi vous!]]></title>
			<link>http://www.starsig.com/forum/showthread.php?tid=14</link>
			<pubDate>Tue, 25 Dec 2007 01:26:00 +0100</pubDate>
			<guid isPermaLink="false">http://www.starsig.com/forum/showthread.php?tid=14</guid>
			<description><![CDATA[salut a vous !<br />
bèn voila je suis etudiant en tronc com thecno et on vrra inchallah ou ca va nous menez tout ça]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[salut a vous !<br />
bèn voila je suis etudiant en tronc com thecno et on vrra inchallah ou ca va nous menez tout ça]]></content:encoded>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[Stratégie Nationale de Développement]]></title>
			<link>http://www.starsig.com/forum/showthread.php?tid=13</link>
			<pubDate>Sun, 23 Dec 2007 17:02:37 +0100</pubDate>
			<guid isPermaLink="false">http://www.starsig.com/forum/showthread.php?tid=13</guid>
			<description><![CDATA[personnellement je ne crois pas a ces statistique a vous de constater!<br />
Stratégie Nationale de Développement Rural Durable & Environnement<br />
<br />
le mot de passe est: http://www.starsig.com<br />
<br />
011_sndrd_environnement.rar - 0.99MB]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[personnellement je ne crois pas a ces statistique a vous de constater!<br />
Stratégie Nationale de Développement Rural Durable & Environnement<br />
<br />
le mot de passe est: http://www.starsig.com<br />
<br />
011_sndrd_environnement.rar - 0.99MB]]></content:encoded>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[COURS AUTOCAD]]></title>
			<link>http://www.starsig.com/forum/showthread.php?tid=12</link>
			<pubDate>Sun, 23 Dec 2007 16:48:03 +0100</pubDate>
			<guid isPermaLink="false">http://www.starsig.com/forum/showthread.php?tid=12</guid>
			<description><![CDATA[salut, permettez moi de présenter ce site:<br />
http://www.dgcad.com<br />
il est trés intéressant, le problème c qu'il es en anglais , c pour ça que j'appel aussi pour un espace de traduction!!.<br />
merci <br />
 ]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[salut, permettez moi de présenter ce site:<br />
http://www.dgcad.com<br />
il est trés intéressant, le problème c qu'il es en anglais , c pour ça que j'appel aussi pour un espace de traduction!!.<br />
merci <br />
 ]]></content:encoded>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[images satellites de l'Algerie]]></title>
			<link>http://www.starsig.com/forum/showthread.php?tid=11</link>
			<pubDate>Sun, 23 Dec 2007 16:40:55 +0100</pubDate>
			<guid isPermaLink="false">http://www.starsig.com/forum/showthread.php?tid=11</guid>
			<description><![CDATA[salut, j'ai une importante base de donnée d'images satellites récentes de toute l'Algérie.<br />
alors si vous êtes intéressés poster un message en précisant la région souhaité.]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[salut, j'ai une importante base de donnée d'images satellites récentes de toute l'Algérie.<br />
alors si vous êtes intéressés poster un message en précisant la région souhaité.]]></content:encoded>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[Mise en valeur des Hauts Plateaux, Un second mégaprojet autoroutier]]></title>
			<link>http://www.starsig.com/forum/showthread.php?tid=10</link>
			<pubDate>Sun, 23 Dec 2007 16:30:34 +0100</pubDate>
			<guid isPermaLink="false">http://www.starsig.com/forum/showthread.php?tid=10</guid>
			<description><![CDATA[En parallèle de l’auto-route Est-Ouest une nouvelle autoroute va être lancée pour désenclaver les régions des hauts plateaux. Un projet bénéfique aux wilayas de Saïda, Tiaret, El Bayadh, Laghouat, Djelfa, M'sila, Biskra, Batna, Oum El Bouagui, Khenchela ...<br />
<br />
La région des Hauts Plateaux va bénéficier de son mégaprojet de réalisation d'une rocade autoroutière. D'un linéaire de 1 300 km , "l'autoroute des Hauts Plateaux" est projetée en perspective de la création des pôles industriels régionaux et sera le moyen de mise en valeur de la région, par son désenclavement. C'est à l'occasion de l'inauguration du 5e Salon international des travaux publics (SITP), par le Chef du gouvernement, Abdelaziz Belkhadem, que le ministre des Travaux publics, Amar Ghoul, a déclaré que " l'autoroute Est-Ouest n'est pas le seul grand projet structurant ", inscrit au plan de charge de son ministère, mais qu'" un second mégaprojet, l'autoroute des Hauts Plateaux, est en cours de préparation et viendra renforcer l'infrastructure routière et autoroutière ". Ce sera ensuite au tour du directeur général de l'Agence nationale des autoroutes (ANA), Abdelkader Lahmar, de détailler le mégaprojet de réalisation d'une rocade autoroutière longue de 1300 km dans la région des Hauts Plateaux. Le projet est actuellement en phase d'étude pour l'établissement du cahier des charges, préalable au lancement des avis d'appel d'offres pour les études de conception et de réalisation. Pour l'ANA, la formule " design and build " (conception et réalisation), serait la plus indiquée pour ce genre de projet, car elle permettra de gagner du temps. Mais si la formule présente ses avantages, elle exigerait la révision de certains aspects juridiques du code des marchés publics, notamment ceux ayant trait à l'introduction du bonus et du malus, aux dispositifs contractuels du marché. En clair, l'entreprise en charge de la conception et de la réalisation, se verra récompensée pour ses performances, et sanctionnée pécuniairement dans les cas de défaillance.<br />
<br />
Le nouveau mégaprojet d'autoroute des Hauts Plateaux, sera éminemment bénéfique, aux wilayas de Saïda, Tiaret, El Bayadh, Laghouat, Djelfa, M'sila, Biskra, Batna, Oum El Bouagui et de Khenchela, figurant sur le tracé initial, selon l'étude de faisabilité. Ces régions sont désignées pour abriter les futurs pôles industriels décidés dans le cadre de la nouvelle politique nationale d'industrialisation initiée par le ministre de l'Industrie et de la Promotion des investissements, Abdelhamid Temmar et également, à recevoir les PME artisanales et à vocation régionale, suivant le projet de relance et de promotion de ces activités conçu par le ministre de la Petite et Moyenne entreprise et de l'Artisanat Mustapha Benbada.<br />
<br />
Une autoroute "marchande et domestique"<br />
<br />
Il y a donc urgence à lancer les travaux de la nouvelle autoroute des Hauts Plateaux qui se distingue de l'autoroute Est-Ouest, en cours de réalisation par deux groupements d'entreprises chinoises et japonaises, par ses caractéristiques techniques.<br />
<br />
D'un profil en 2 x 3 voies, la nouvelle liaison autoroutière coûtera moins chère, car elle ne sera pas réalisée avec les mêmes standards internationaux, tels qu'exigés pour l'autoroute Est-Ouest.<br />
<br />
Elle aura pour objectifs, l'accélération du désenclavement des zones, les transports des personnes et des marchandises. A l'évidence, elle sera une route " marchande et domestique ". Pour le directeur général de l'ANA, il y a lieu de profiter de l'aisance financière du pays, pour le lancement des travaux du tronçon de Batna à Tiaret, sur la partie centre de l'autoroute, soit une distance de près de 500 km , L'idée de réalisation de la rocade autoroutière des Hauts Plateaux, remonte au début des années 1970, mais est restée au stade de projet. Aujourd'hui, elle est intégrée au programme du schéma directeur routier et autoroutier (SDRA) qui s'étale de 2005 à l'horizon 2025.<br />
<br />
Le plan de sa réalisation s'inspire de celui de l'autoroute Est-Ouest : le lot Centre avec 495 km de linéaire, le lot Est avec 220 km et le lot Ouest sur 305 km .<br />
<br />
Le nouveau projet autoroutier des Hauts Plateaux prévoit une centaine d'ouvrages d'art, une cinquantaine de viaducs et trois tunnels, ainsi que plusieurs routes transversales pour permettre la jonction avec l'autoroute Est-Ouest.<br />
<br />
Le Point Economique<br />
28-11-2007<br />
Seddik Lardjane<br />
<br />
est ce que cette énième projet va aussi se filer entre les mains de nos bureaux d'etudes?]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[En parallèle de l’auto-route Est-Ouest une nouvelle autoroute va être lancée pour désenclaver les régions des hauts plateaux. Un projet bénéfique aux wilayas de Saïda, Tiaret, El Bayadh, Laghouat, Djelfa, M'sila, Biskra, Batna, Oum El Bouagui, Khenchela ...<br />
<br />
La région des Hauts Plateaux va bénéficier de son mégaprojet de réalisation d'une rocade autoroutière. D'un linéaire de 1 300 km , "l'autoroute des Hauts Plateaux" est projetée en perspective de la création des pôles industriels régionaux et sera le moyen de mise en valeur de la région, par son désenclavement. C'est à l'occasion de l'inauguration du 5e Salon international des travaux publics (SITP), par le Chef du gouvernement, Abdelaziz Belkhadem, que le ministre des Travaux publics, Amar Ghoul, a déclaré que " l'autoroute Est-Ouest n'est pas le seul grand projet structurant ", inscrit au plan de charge de son ministère, mais qu'" un second mégaprojet, l'autoroute des Hauts Plateaux, est en cours de préparation et viendra renforcer l'infrastructure routière et autoroutière ". Ce sera ensuite au tour du directeur général de l'Agence nationale des autoroutes (ANA), Abdelkader Lahmar, de détailler le mégaprojet de réalisation d'une rocade autoroutière longue de 1300 km dans la région des Hauts Plateaux. Le projet est actuellement en phase d'étude pour l'établissement du cahier des charges, préalable au lancement des avis d'appel d'offres pour les études de conception et de réalisation. Pour l'ANA, la formule " design and build " (conception et réalisation), serait la plus indiquée pour ce genre de projet, car elle permettra de gagner du temps. Mais si la formule présente ses avantages, elle exigerait la révision de certains aspects juridiques du code des marchés publics, notamment ceux ayant trait à l'introduction du bonus et du malus, aux dispositifs contractuels du marché. En clair, l'entreprise en charge de la conception et de la réalisation, se verra récompensée pour ses performances, et sanctionnée pécuniairement dans les cas de défaillance.<br />
<br />
Le nouveau mégaprojet d'autoroute des Hauts Plateaux, sera éminemment bénéfique, aux wilayas de Saïda, Tiaret, El Bayadh, Laghouat, Djelfa, M'sila, Biskra, Batna, Oum El Bouagui et de Khenchela, figurant sur le tracé initial, selon l'étude de faisabilité. Ces régions sont désignées pour abriter les futurs pôles industriels décidés dans le cadre de la nouvelle politique nationale d'industrialisation initiée par le ministre de l'Industrie et de la Promotion des investissements, Abdelhamid Temmar et également, à recevoir les PME artisanales et à vocation régionale, suivant le projet de relance et de promotion de ces activités conçu par le ministre de la Petite et Moyenne entreprise et de l'Artisanat Mustapha Benbada.<br />
<br />
Une autoroute "marchande et domestique"<br />
<br />
Il y a donc urgence à lancer les travaux de la nouvelle autoroute des Hauts Plateaux qui se distingue de l'autoroute Est-Ouest, en cours de réalisation par deux groupements d'entreprises chinoises et japonaises, par ses caractéristiques techniques.<br />
<br />
D'un profil en 2 x 3 voies, la nouvelle liaison autoroutière coûtera moins chère, car elle ne sera pas réalisée avec les mêmes standards internationaux, tels qu'exigés pour l'autoroute Est-Ouest.<br />
<br />
Elle aura pour objectifs, l'accélération du désenclavement des zones, les transports des personnes et des marchandises. A l'évidence, elle sera une route " marchande et domestique ". Pour le directeur général de l'ANA, il y a lieu de profiter de l'aisance financière du pays, pour le lancement des travaux du tronçon de Batna à Tiaret, sur la partie centre de l'autoroute, soit une distance de près de 500 km , L'idée de réalisation de la rocade autoroutière des Hauts Plateaux, remonte au début des années 1970, mais est restée au stade de projet. Aujourd'hui, elle est intégrée au programme du schéma directeur routier et autoroutier (SDRA) qui s'étale de 2005 à l'horizon 2025.<br />
<br />
Le plan de sa réalisation s'inspire de celui de l'autoroute Est-Ouest : le lot Centre avec 495 km de linéaire, le lot Est avec 220 km et le lot Ouest sur 305 km .<br />
<br />
Le nouveau projet autoroutier des Hauts Plateaux prévoit une centaine d'ouvrages d'art, une cinquantaine de viaducs et trois tunnels, ainsi que plusieurs routes transversales pour permettre la jonction avec l'autoroute Est-Ouest.<br />
<br />
Le Point Economique<br />
28-11-2007<br />
Seddik Lardjane<br />
<br />
est ce que cette énième projet va aussi se filer entre les mains de nos bureaux d'etudes?]]></content:encoded>
		</item>
	</channel>
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